Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PA
PRODUITS D'ACIER Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1561276
Date de dépôt :
16/11/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/11/1999
PA de PRODUITS D\'ACIER

Présentation de la marque PA

Déposée le 16 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) PRODUITS D'ACIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUITS D'ACIER domicilié(e) Zone Industrielle de la Silardière, 42500 LE CHAMBON FEUGEROLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN MAUREAU - France.

La marque PA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561276.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PA est expirée depuis le 16 novembre 1999.

PRODUITS D'ACIER a également déposé les autres marques suivantes : PA


PRODUITS D'ACIER Société Anonyme - Zone Industrielle de la Silardière, 42500 LE CHAMBON FEUGEROLLES - France


CABINET GERMAIN MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18

Alliages d'acier, constructions en acier, feuillards d'acier, fils d'acier, mâts en acier, palplanches en acier, récipients en acier, stores en acier, tôles d'acier, tubes d'acier, tuyaux d'acier, acier brut ou mi-ouvré, armatures pour conduites d'air comprimé, ajutages, alliages de métaux communs, pieux d'amarrage métalliques, quais flottants pour l'amarrage des bateaux, armatures de portes métalliques, armatures métalliques pour béton, armatures pour conduites métalliques, armatures pour la construction, arrêts de fenêtres métalliques, tuyaux d'aspirateur de poussière métalliques, colliers d'attache métalliques pour tuyaux, pattes d'attache de câbles ou de tubes métalliques, bagues métalliques, manches à balais métalliques, balises non lumineuses métalliques bancs à étaux métalliques, bandes à lier métalliques, barreaux de grilles métalliques matériaux à bâtir métalliques, armatures métalliques pour béton, coffrages pour le béton métalliques, installations métalliques pour parquer des bicyclettes, boîtes en métaux communs, bornes routières non lumineuses et non mécaniques métalliques, boucles en métaux communs, boules d'acier, bouteilles (récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide),brames, cabines métalliques pour la peinture au pistolet, cadres métalliques de fenêtres, cadres métalliques de portes, caisses en métal, lames métalliques de calage, plaques métalliques de calage, carreaux métalliques pour la construction, carrelages métalliques, charpentes métalliques, châssis de fenêtres métalliques, châssis de portes métalliques, châssis de serres malliques, châssis métalliques pour la construction, conduits de chauffage central, traverses de chemins de fer métalliques, chénaux métalliques, cloisons métalliques, clôtures métalliques, clous, articles de clouterie, coffrages métalliques pour puits de pétrole, coffrages métalliques pour le béton, colliers d'attache métalliques pour tuyaux, colonnes métalliques (parties de construction), récipients pour combustibles liquides, armatures pour conduites métalliques, conduites d'eau métalliques, poteaux métalliques pour conduites d'électricité, conduits d'eau métalliques, conduits de chauffage central, matériaux de constructions métalliques, constructions métalliques, constructions métalliques transportables, conteneurs flottants métalliques, conteneurs métalliques, moulures de corniches métalliques, corniches métalliques,cornières métalliques, coudes de tuyaux métalliques, couvertures de toits métalliques, crémones, ferrures de croisées de fenêtres, cuvelages métalliques, cuves métalliques, dalles métalliques, objets pour la décoration en métaux communs, marches d'escaliers métalliques, tuyaux de descente métalliques, cabines de douche métalliques, tuyaux de drainage métalliques, clapets de conduite d'eau en métal, conduites d'eau métalliques, conduits d'eau métalliques, échafaudages métalliques, échelles métalliques, échelles mobiles pour l'embarquement des passagers métalliques, poteaux pour conduites d'électricité métalliques, poteaux métalliques de lignes électriques, récipients d'emballage en métal, échelles métalliques mobiles pour l'embarquement des passagers, tuyaux d'embranchement métalliques, encadrements de tombes métalliques, enseignes en métal, équerres métalliques, escaliers métalliques, espagnolettes métalliques, étanÇons métalliques, manches de faux métalliques, ferrures de croisées de fenêtres, garnitures de fenêtres métalliques, fenêtres métalliques, feuillards de fer, fer brut ou mi-ouvré, fermetures de portes malliques, fermetures de récipients métalliques,matériaux pour voies ferrées, moules pour la fonderie, matériel fixe de funiculaire, rampes de lancement de fusées, gabarits métalliques de chargement pour chemins de fer, garde-feu métalliques, garnitures de lits métalliques, garnitures de meubles métalliques, garnitures de portes métalliques, récipients pour le gaz sous-pression, glissières de sécurité pour routes, gouttières métalliques, grilles métalliques, barreaux de grilles métalliques, huches métalliques, huisseries métalliques, lambris métalliques, laminés combinant des couches de métal, de papier ou de matières plastiques, lattes métalliques, boîtes aux lettres métalliques, liens métalliques, limons métalliques (parties d'escaliers), lingots de métaux communs, linteaux métalliques, viroles pour manches, manches d'outils métalliques, manchons (quincaillerie métallique), manchons de tuyaux métalliques, garde-manger métalliques, palettes de manutention métalliques, bretelles pour la manutention de fardeaux métalliques, quincaillerie métallique, raccords de tuyaux métalliques, raidisseurs (quincaillerie métallique), rails, récipients métalliques (pour l'acide, le gaz sous pression ou l'air liquide), réservoirs en métal,revêtements métalliques, rideaux en métal, serres transportables métalliques, serrures métalliques, seuils métalliques, signalisation non lumineuse et non mécanique, silos métalliques, siphons métalliques, soupapes métalliques (autres que parties de machines), statues en métaux (à l'exception du bronze), stores d'extérieur métalliques, tampons (chevilles) en métal, poteaux télégraphiques métalliques, piquets de tentes métalliques, toitures métalliques, tôles, tombes métalliques, tourniquets non automatiques, treillages métalliques, treillis métalliques, tubes métalliques, tuiles métalliques, tuyauteries métalliques, tuyères métalliques, vasistas métalliques, patères métalliques pour vêtements, volets métalliques, volières métalliques. Traitement de matériaux: aimantation, chromage, placage, revêtement par électrolyse, galvanisation, laminage, magnétisation, trempe des métaux, meulage, nickelage, placages au cadmium, polissage (abrasion), sciage, soudure

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.